La dette écologique de la France s’accentue - Magazine Decideurs
Publié le :
15/05/2018
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Source : www.magazine-decideurs.comSamedi 5 mai, la France est entré en déficit écologique. Elle a consommé plus de ressources naturelles en cinq mois que la planète ne peut lui en offrir sur un an. Ce « jour de dépassement » arrive de plus en plus tôt : en 2017, c’était le 2 août... Lire la suite
Historique
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Les travaux de maçonnerie générale incluent-ils les travaux de terrassement ?
Publié le : 29/05/2018 29 mai mai 05 2018Droit immobilier / Droit de la construction
L’entrepreneur dont la police d’assurance indique "travaux de maçonnerie générale" est également couvert pour les "travaux de terrassement"...Source : www.batirama.com -
Couche d'ozone : la réapparition suspecte d'un gaz polluant - Les Echos
Publié le : 23/05/2018 23 mai mai 05 2018Droit de l'environnement
Des scientifiques ont découvert que les émissions du CFC-11, interdit depuis 1987, avaient augmenté de 25 % depuis 2012. Sans réelles explications...Source : www.lesechos.fr -
L'abandon de chantier..
Publié le : 22/05/2018 22 mai mai 05 2018Droit immobilier / Droit de la construction
Qu’est-ce qu’un abandon de chantier ? Vous avez sollicité un entrepreneur pour exécuter des travaux dans votre bien immobilier et les ouvriers ont déserté votre chantier. La dat...Source : www.legavox.fr -
La dette écologique de la France s’accentue - Magazine Decideurs
Publié le : 15/05/2018 15 mai mai 05 2018Droit de l'environnement
Samedi 5 mai, la France est entré en déficit écologique. Elle a consommé plus de ressources naturelles en cinq mois que la planète ne peut lui en offrir sur un an. Ce « jour de...Source : www.magazine-decideurs.com
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Le local d’habitation indispensable à l’exploitation d’un fonds de commerce est commercial - Éditions Francis Lefebvre
Publié le : 15/05/2018 15 mai mai 05 2018Un local d’habitation imbriqué en partie dans le local commercial, et dépourvu de fenêtre, a été jugé indispensable à l’exploitation du fonds de commerce du locataire. Il est do...Source : www.efl.fr
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Des travaux autorisés par l’administration peuvent être démolis
Publié le : 07/05/2018 07 mai mai 05 2018Droit immobilier / Droit de la construction
La justice peut considérer, même si l’autorité locale l’a autorisé, qu‘un aménagement ou des travaux ne sont pas conformes au règlement administratif. Ce n’est pas parce qu’un a...Source : immobilier.lefigaro.fr