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Maître Fatiha EL HAZMI

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Entrée en vigueur du nouveau protocole d’homologation des véhicules européens - Environnement-magazine.fr

Publié le : 14/09/2017 14 septembre sept. 09 2017 16h00 16 00
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Après la polémique du Dieselgate, l’Union européenne s’est emparée de la problématique de l’évaluation des émissions polluantes des véhicules légers. Le nouveau protocole d’homo...
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Infastructures : faut-il faire revoir la réglementation du bruit en France ? - Le Moniteur

Publié le : 14/09/2017 14 septembre sept. 09 2017 11h55 11 55
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Le maître d’ouvrage d’une infrastructure de transport est contraint de respecter des seuils maximaux de bruit le jour et la nuit qui sont déterminés à partir… d’un niveau de bru...
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12 propositions pour mieux lutter contre les marchands de sommeil - Le Moniteur

Publié le : 09/09/2017 09 septembre sept. 09 2017 08h00 08 00
Droit immobilier
Rendu public mardi 5 septembre, le rapport du président de l’établissement public foncier d’Ile-de-France (EPFIF) Geoffroy Didier, également vice-président de la région Ile-de-F...
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