« Nous voulons des coquelicots ! » : l'appel qui demande l'interdiction de tous les pesticides
Publié le :
24/09/2018
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Source : www.bastamag.netEn finir avec les pesticides : tel est l’objectif de l’appel « Nous voulons des coquelicots ! », publié par l’hebdomadaire satirique Charlie Hebdo. Lancé par 100 personnes, qui ne sont pas particulièrement connues, l’appel entend rallier des centaines de milliers de citoyens pour faire pression sur le gouvernement et exiger l’interdiction totale de tous les pesticides. En trois décennies, ceux-ci ont causé la disparition de 80% des insectes et du tiers des oiseaux. Un effondrement dramatique de la biodiversité auquel il faut ajouter les innombrables cancers, maladies de Parkinson et malformations à la naissance... Lire la suite
Historique
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« Nous voulons des coquelicots ! » : l'appel qui demande l'interdiction de tous les pesticides
Publié le : 24/09/2018 24 septembre sept. 09 2018Droit de l'environnementEn finir avec les pesticides : tel est l’objectif de l’appel « Nous voulons des coquelicots ! », publié par l’hebdomadaire satirique Charlie Hebdo. Lancé par 100 personnes, qui...Source : www.bastamag.net
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Acte administratif : franchise fiscale totale !
Publié le : 24/09/2018 24 septembre sept. 09 2018La Direction aux collectivités locales vient de préciser que les dispositions légales qui prévoient une dispense de « toute taxe » ou de « toute perception au profit du Trésor »...Source : www.eurojuris.fr
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Taxe GEMAPI : attention à la date du 1er octobre
Publié le : 21/09/2018 21 septembre sept. 09 2018À l'approche du 1er octobre, bon nombre de questions fiscales se posent aux collectivités et établissements publics. Parmi celles-ci, la taxe GEMAPI. L'on sait en effet que l...Source : www.eurojuris.fr
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Nouvelle réforme du contentieux de l'urbanisme : ce qui change au 1er octobre 218
Publié le : 20/09/2018 20 septembre sept. 09 2018Par un décret n°2018-617 du 17 juillet 2018 portant modification du code de justice administrative et du code de l’urbanisme (partie réglementaire), le Gouvernement a de nouveau...Source : www.eurojuris.fr
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La mairie a bien le droit de préempter à bas prix votre bien immobilier
Publié le : 19/09/2018 19 septembre sept. 09 2018Droit immobilierLa Cour de cassation estime qu'il n'y a pas d'atteinte au droit de propriété lorsqu'une commune décide de préempter un bien immobilier...Source : www.lavieimmo.com
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Propriété et usage des chemins d'exploitation
Publié le : 19/09/2018 19 septembre sept. 09 2018Selon le code rural et de la pêche maritime, les chemins et sentiers d'exploitation sont ceux qui servent exclusivement à la communication entre divers fonds, ou à leur exploita...Source : www.eurojuris.fr