Coup de projecteur sur le Label Bas Carbone
Publié le :
21/07/2020
21
juillet
juil.
07
2020
Source : www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.frDu 23 juin au 7 juillet 2020, le ministère de l’écologie organise une série de webinaires sur le Label Bas Carbone afin de le faire connaître au plus grand nombre et diffuser plus largement l’information disponible... Lire la suite
Historique
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Covid-19 : un guide de préconisations pour assurer la sécurité sanitaire sur les chantiers du BTP
Publié le : 22/07/2020 22 juillet juil. 07 2020Droit immobilier / Droit de la construction
L’OPPBTP publie un guide de préconisations à destination des professionnels de la construction pour les aider à adopter les mesures de prévention adaptées et à respecter les con...Source : telechargement.preventionbtp.fr -
Coup de projecteur sur le Label Bas Carbone
Publié le : 21/07/2020 21 juillet juil. 07 2020Droit de l'environnement
Du 23 juin au 7 juillet 2020, le ministère de l’écologie organise une série de webinaires sur le Label Bas Carbone afin de le faire connaître au plus grand nombre et diffuser pl...
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La contrepartie onéreuse de la cession du droit de surélever n’est pas forcément une somme d’argent
Publié le : 21/07/2020 21 juillet juil. 07 2020Droit immobilier / Copropriété
La décision de l’AG de céder les droits de surélévation à un tiers en contrepartie de l’obligation pour l’acquéreur de réaliser des travaux de rénovation des parties communes n’...Source : www.efl.fr -
Le syndicat des copropriétaires a intérêt à agir en justice pour faire respecter les décisions d’AG
Publié le : 16/07/2020 16 juillet juil. 07 2020Droit immobilier / Copropriété
Le syndicat des copropriétaires a un intérêt à agir en justice pour faire respecter les décisions adoptées par l’assemblée générale au nom de l’intérêt collectif des copropriéta...Source : www.efl.fr -
Constructibilité et handicap et accessibilité : la France en retard
Publié le : 16/07/2020 16 juillet juil. 07 2020Droit immobilier / Droit de la construction
Dix ans après l'entrée en vigueur de la Convention internationale relative aux droits des personnes handicapées (CIDPH), le bilan est "contrasté" en France et plusieurs mesures...Source : www.batirama.com -
La publicité sommée de faire sa transition écologique
Publié le : 15/07/2020 15 juillet juil. 07 2020Droit de l'environnement
Consumériste et énergivore, la publicité est de plus en plus pointée du doigt, en particulier dans le cadre d'une « relance verte » attendue. Deux rapports proposent des pistes,...Source : www.actu-environnement.com