L’Europe interdit trois néonicotinoïdes jugés dangereux pour les abeilles
Publié le :
30/04/2018
30
avril
avr.
04
2018
Source : www.lemonde.frLes Etats membres ont adopté, vendredi matin, la proposition de la Commission européenne d’interdire l’usage de ces insecticides « tueurs d’abeilles ». Serait-ce le début de la fin pour les néonicotinoïdes ? Lire la suite
Historique
-
Guerre du plastique : la France va devoir faire ses preuves - Les Echos
Publié le : 07/05/2018 07 mai mai 05 2018Droit de l'environnement
La feuille de route de l'économie circulaire veut recycler 100 % des plastiques en 2025. Reste à parvenir à les collecter tous. « Tendre vers 100 % de plastiques recyclés en 202...Source : www.lesechos.fr -
Un bail numérique ? Quelle drôle d'idée ! - Les Echos
Publié le : 30/04/2018 30 avril avr. 04 2018Droit immobilier / Baux d'habitation
Dans le cadre du projet de loi Elan, le gouvernement réfléchit à la création d'un bail numérique, assorti de la signature électronique. Une mesure bien peu justifiée...Source : www.lesechos.fr -
L’Europe interdit trois néonicotinoïdes jugés dangereux pour les abeilles
Publié le : 30/04/2018 30 avril avr. 04 2018Droit de l'environnement
Les Etats membres ont adopté, vendredi matin, la proposition de la Commission européenne d’interdire l’usage de ces insecticides « tueurs d’abeilles ». Serait-ce le début de la...Source : www.lemonde.fr
-
Le principe du pollueur-payeur : un outil efficace ?
Publié le : 24/04/2018 24 avril avr. 04 2018Droit de l'environnementLe principe du pollueur-payeur ne date pas d’hier, il a été adopté par une recommandation de l’OCDE le 26 mai 1972. Il signifie que le pollueur devrait se voir imputer les dépen...Source : www.linfodurable.fr
-
Pesticides : séparation du conseil et de la vente des phytos : retour sur une idée ubuesque -
Publié le : 17/04/2018 17 avril avr. 04 2018Droit de l'environnementAprès les Etats généraux de l’alimentation, le gouvernement a transmis au Parlement un projet de loi imposant aux distributeurs agricoles une séparation capitalistique entre...Source : www.agriculture-environnement.fr
-
Construire sans autorisation : quels risques ? - Éditions Francis Lefebvre
Publié le : 17/04/2018 17 avril avr. 04 2018Droit immobilier / Droit de la construction
Construire sans autorisation ou en violation de l’autorisation qui a été délivrée est passible de sanctions pénales. Qui est pénalement responsable ? Pendant combien de temps le...Source : www.efl.fr